Marque renouvelée - Marque en vigueur

Lunettes de Romans
SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART, SAS

Numéro de dépôt :
98767142
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2028

Présentation de la marque Lunettes de Romans

Déposée le 28 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Lunettes de Romans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART domicilié(e) 24 Rue Marie Curie - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 096 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI, Mme BALET Zoé domicilié(e) Agropole - 47310 - ESTILLAC - France.

La marque Lunettes de Romans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Lunettes de Romans arrivera à expiration en date du 28 décembre 2028.

SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART a également déposé les autres marques suivantes : LES DOUCEURS DE NOTRE ENFANCE


SOCIETE NOUVELLE DES DOUCEURS DE JACQUEMART, SAS - 24 Rue Marie Curie - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 349096446


GOZOKI, Mme BALET Zoé - Agropole - 47310 - ESTILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388459 - Publication au BOPI 2008-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2018 n°2696154 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-17

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie.